O-7.01, r. 1 - Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec

Article 7 Versions de la disposition

2013-10-10

7. L’insigne de grand modèle d’officier de l’Ordre national du Québec consiste en une croix en argent sterling plaqué or et en argent sterling dont les bras ont une longueur de 5,0 cm par 2,5 cm de largeur. Il est composé de 2 plaques superposées ayant un espace de 4,0 mm entre les deux. Celle du dessus est en argent sterling plaqué or et celle du dessous en argent sterling oxydé. Une fleur de lis en argent sterling plaqué or est fixée sur la plaque de dessous.

Ses autres caractéristiques sont identiques à celles de l’insigne de grand officier, excepté que le revers porte, en plus de la devise, un numéro d’identification qui lui est propre et commençant par un double zéro suivi d’un chiffre numérique.

D. 1706-85, a. 7; D. 924-2013, a. 2.

2012-09-01

7. L’insigne de grand modèle d’officier de l’Ordre national du Québec consiste en une croix en or 18k et en argent sterling dont les bras ont une longueur de 5,0 cm par 2,5 cm de largeur. Il est composé de 2 plaques superposées ayant un espace de 4,0 mm entre les deux. Celle du dessus est en or 18k et celle du dessous en argent sterling oxydé. Une fleur de lis en or 18k est fixée sur la plaque de dessous.

Ses autres caractéristiques sont identiques à celles de l’insigne de grand officier, excepté que le revers porte, en plus de la devise, un numéro d’identification qui lui est propre et commençant par un double zéro suivi d’un chiffre numérique.

D. 1706-85, a. 7.